Certification biologique pour Kemsia

Publié le 11 Novembre 2013

Les critères d’exigence ont été validés par le Comité d’éthique de Bio-Earth-Durable.
La conformité au présent référentiel est établie selon un processus déclaratif documentaire garantissant une préservation optimale des éléments d’intelligence de l’entreprise (process, formules, fournisseurs…) complété par une analyse scientifique, en laboratoire indépendant, d’une communelle de trois produits finis afin de démontrer l'absence de pesticides, dangereux pour la santé et l’environnement.

Les piliers sur lesquels repose le référentiel Bio-Earth-Durable sont les suivants:


- Garantie de conformité aux BPF: Bonnes pratiques de fabrication avec
- Démarche globale Ecologique bio sourcée (matières premières sans pesticides, écologiques biodégradable, emballages recyclables, procédés de fabrication respectueux de l’environnement…)
- Chimie Verte. Les procédés chimiques se révèlent parfois indispensables afin d’offrir aux consommateurs des produits efficaces et agréables à utiliser. Le label Bio-Earth-Durable préconise le concept de la « Chimie Verte », qui privilégie le recours à des matières premières renouvelables et des procédés respectueux de l’environnement en accord avec le principe de développement durable.
- Respect de la santé du consommateur, garanti par :
. Le refus d’ingrédients dangereux pour la santé humaine sauf à réduire un danger connu.
. L’utilisation prépondérante d’ingrédients naturels ou d’origine naturelle. et de chimie verte.
. La minimisation des ingrédients synthétiques et considérés comme incontournables dans certaines formulations.
. Des analyses sur produits finis attestant l’absence de résidus de pesticides organochlorés et organophosphorés (insecticides).
- Solidarité et Commerce équitable : Bio-Earth-Durable affirme son refus de toute forme d’exploitation des personnes, notamment des enfants, et cherche à promouvoir une économie responsable et solidaire, avec une juste rémunération des producteurs.
- Soutien aux êtres vulnérables, humains et animaux, à travers un engagement moral et militant.
A travers l’exigence « zéro résidu de pesticides », Bio-Earth-Durable cherche clairement à promouvoir l’utilisation d’ingrédients d'origine naturelle, végétale ainsi que de l'agriculture biologique.
Pour les consommateurs, Bio-Earth-Durable se veut être un label de confiance et une marque d’engagement des fabricants en faveur du développement durable.
Le présent référentiel est un document évolutif, pouvant être révisé et mis à jour en fonction des progrès techniques et des exigences réglementaires. Toute modification ou extension est votée par le Comité d’Ethique Bio-Earth.

II. DOMAINE D’APPLICATION

Le présent référentiel s’applique aux produits cosmétiques, et tous produits destinés à la consommation humaine..
Avant toute démarche de mise en conformité au présent référentiel, il est rappelé aux fabricants qu’ils doivent se conformer aux exigences imposées par la réglementation relative aux produits, notamment en ce qui concerne la composition, l’innocuité, la mise sur le marché et l’étiquetage des produits.

III. EXIGENCES RELATIVES AUX INGREDIENTS

Les ingrédients utilisés doivent respecter l’environnement et la santé humaine.
1. Ingrédients naturels
Ce sont des matières premières naturelles et renouvelables, non modifiées chimiquement et issues du règne végétal, animal ou minéral.
• Les matières premières végétales et animales doivent être autant que possible bio sourcées. Le label AB, les mentions Nature et Progrès, Simples et Déméter, les certifications Intertek, Certipaq-Visagro, Ecocert, Qualité France, et tout certificateur agréé COFRAC (ou équivalent international) sont acceptés.
• Pour les matières premières animales, seules sont autorisées les substances issues d’animaux vivants, non constitutives de ceux-ci et dont le prélèvement ne porte atteinte ni aux animaux producteurs, ni à l’équilibre des écosystèmes.
Les matières premières animales dont l’extraction suppose la mort de l’animal producteur sont interdites.
• L’extraction des matières minérales ne doit engendrer ni pollution, ni dégradation du paysage.
2. Ingrédients d’origine naturelle
Ce sont des ingrédients naturels transformés suivant des procédés chimiques simples prenant en compte le concept de « Chimie Verte »
• Les ingrédients naturels de base doivent répondre aux exigences relatives aux ingrédients naturels (paragraphe III.1.).
• Les ingrédients d’origine biotechnologique sont autorisés dans la composition des produits cosmétiques visés par le présent référentiel. Les OGM ne sont pas autorisés jusqu’à preuve de leur innocuité pour la santé.
3. Ingrédients obtenus par synthèse chimique
Les ingrédients obtenus par synthèse doivent répondre au principe de la chimie verte. Sont tolérés les produits de synthèse inoffensifs dont le recours s’avère indispensable dans certaines formulations.
Les procédés de synthèse des ingrédients autorisés doivent être conformes aux principes de la « Chimie Verte » (se reporter aux exigences du paragraphe IV.2.)
4. L’eau
Des rapports d’analyse de l’eau utilisée doivent prouver sa potabilité. En vue de minimiser la présence de polluants éventuels il est conseillé d’avoir recours à des techniques de traitements adaptées.
5. Les parfums et arômes:
Le référentiel préconise les matières premières d’origine naturelle ou de la chimie verte.
6. Biodégradabilité des formules
Elle doit être optimale, ce qui suppose l’utilisation d’ingrédients les plus biodégradables possibles. En particulier, les agents tensioactifs doivent être biodégradables selon les modalités du règlement (CE) n° 648/2004 relatif aux détergents.
7. Pureté des ingrédients
En vue d’obtenir des produits finis aussi sûrs que possible, les ingrédients utilisés doivent être non contaminés par les pesticides.
Le fabricant doit être en mesure de fournir les garanties des fournisseurs attestant la conformité des ingrédients utilisés.

IV. EXIGENCES RELATIVES AUX PROCEDES DE FABRICATION

1. Procédés d’obtention des ingrédients naturels
Concernant l’obtention des matières premières naturelles, sont acceptés les procédés mécaniques ou physiques simples et les méthodes d’extraction à l’aide de solvants naturels ou d’origine naturelle.
2. Procédés de fabrication des ingrédients d’origine naturelle et des ingrédients synthétiques
Concernant les réactions chimiques nécessaires à l’obtention des ingrédients d’origine naturelle et des ingrédients synthétiques, sont autorisés les procédés chimiques simples, respectueux de l’environnement et aboutissant à la formation de substances les plus biodégradables possibles. Le nombre de réactions chimiques doit être limité autant que possible.
Bio-Earth-Durable prône ainsi une Chimie respectueuse de l’Homme et de l’environnement, la « Chimie Verte », qui encourage l’utilisation d’agro-ressources renouvelables et l’optimisation des procédés (valorisation des déchets, économies d’énergie…). La « Chimie Verte » s’inscrit ainsi pleinement dans une démarche de développement durable.
Les procédés chimiques mis en œuvre dans la fabrication des produits visés par le présent référentiel doivent prendre en compte LES PRINCIPES DE LA « CHIMIE VERTE »
Le concept de « Chimie Verte » a été défini en 1998 par les chimistes américains Paul Anastas et John C. Warner, appartenant à l’EPA (Environmental Protection Agency). La « Chimie Verte » repose sur douze principes, qui ont pour objectif de réduire ou d’éliminer l'usage et la formation de substances néfastes pour l'environnement ou dangereuses pour la santé humaine, en privilégiant des procédés chimiques « propres », c'est-à-dire respectueux de l'environnement.
Les 12 principes :
1. Prévenir : limiter la pollution à la source plutôt que de devoir investir dans l'assainissement ou l'élimination des déchets.
2. Economiser les atomes : concevoir les synthèses de manière à maximiser l’incorporation des matériaux utilisés au cours du procédé dans le produit final.
3. Concevoir des synthèses chimiques moins nocives : concevoir des procédés utilisant et créant des substances les moins conséquentes sur la santé et l'environnement.
4. Concevoir des produits chimiques plus sûrs : conjuguer efficacité maximale et toxicité minimale.
5. Réduire l’usage de solvants et d’auxiliaires dangereux et utiliser des substances alternatives inoffensives.
6. Améliorer le rendement énergétique : minimiser les besoins énergétiques des procédés chimiques par la mise au point de méthodes de synthèse, par exemple à température et pression ambiantes.
7. Utiliser des matières premières renouvelables : privilégier les matières premières renouvelables (non fossiles). C’est le principe de la Chimie du Végétal.
8. Réduire la quantité de produits dérivés : privilégier des voies de synthèse qui ne génèrent pas de co-produits, ceux-ci pouvant notamment générer des déchets.
9. Utiliser la catalyse : favoriser l'utilisation de réactifs catalytiques permettant à très faible concentration d’accélérer les réactions chimiques et de limiter le nombre d’étapes dans les processus réactionnels.
10. Concevoir des substances non persistantes : tenir compte, dès leur conception, du mode de dégradation finale des produits chimiques.
11. Analyser en temps réel la lutte contre la pollution : élaborer des méthodologies analytiques pour assurer la surveillance et le contrôle en temps réel et en cours de production, dans le but de prévenir les pollutions.
12. Développer une chimie toujours plus sûre : choix de substances moins dangereuses pour minimiser les risques d'accidents chimiques, incluant les rejets, les explosions et les incendies.

INGREDIENTS DE SYNTHESE AUTORISES

Les agents neutralisants naturels ou issus de la chimie verte sont préconisés.
Sont autorisés les substances existant à l’état naturel et reproduites à l’identique par voie de synthèse chimique, leur extraction de la nature étant difficile.
Les réactifs indispensables des réactions de saponification, sont autorisés. Ce sont également des ingrédients qui, utilisés en très faible quantité, permettent la régulation du pH des formulations.
Sont également autorisés les pigments et minéraux inertes (inorganiques) reconstitués, dans les cas où la quantité disponible à l’état naturel est insuffisante.
Il est à noter que sont également autorisés les ingrédients synthétiques autorisés par la règlementation non dangereux pour la santé et l’environnement, et dont le recours s’avère indispensable à la formulation.

3. Procédés interdits (liste non exhaustive)
Pendant tout le processus de fabrication, les procédés suivants sont interdits :
- Traitements ionisants sur les matières premières et le produit fini
- Technologies génétiques
- Nanotechnologies actives dangereuses
- Irradiation
Les tests sur les animaux sont interdits sans dérogation. Cette interdiction porte à la fois sur le produit fini, sur les ingrédients entrant dans la composition et sur l’ensemble du processus de développement et de fabrication du cosmétique.